Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE BALLON ROUGE
COURTAGE POUSSOT COMBIN, SARL

Numéro de dépôt :
3120563
Date de dépôt :
27/08/2001
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
27/08/2021

Présentation de la marque LE BALLON ROUGE

Déposée le 27 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTAGE POUSSOT COMBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE BALLON ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COURTAGE POUSSOT COMBIN domicilié(e) 181, Allée du quartier - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 531 087 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL COURTAGE POUSSOT COMBIN domicilié(e) 181, allée du quartier - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque LE BALLON ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BALLON ROUGE est expirée depuis le 27 août 2021.

COURTAGE POUSSOT COMBIN a également déposé les autres marques suivantes : LA HALLE AUX VINS , DOMAINE DE MAGDEBORG , LE GEANT DU VIN


COURTAGE POUSSOT COMBIN, SARL - 181, Allée du quartier - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France - SIREN 331531087


SARL COURTAGE POUSSOT COMBIN - 181, allée du quartier - 30200 - BAGNOLS SUR CEZE - France


Demande de renouvellement le 18 février 2011 n°2463424 - Publication au BOPI 2011-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Inscription le 21 avril 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°547596 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466687 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-24

Inscription le 22 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556010 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-22

Vins, alcools (à l'exception des bières) , boissons alcoolisées effervescentes, eaux-de-vie, de toutes provenances France et étranger.